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La Lettre de Malbuisson 2024

Découvrez toute l’actualité de l’année 2024 à MALBUISSON téléchargez la LETTRE 2024 ICI (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichier)

in Actualités

23 décembre 2024 – La neige s’invite pour les fêtes !

La commune de Malbuisson vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d’année

in Actualités

SPECTACLE DE NOEL – tout public le 21/12/2024

organisé par la Commune de Malbuisson

in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 19 SEPTEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 19.09.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

in Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 DECEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.12.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme...

in Liste des délibérations

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in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 20 JUIN 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 20.06.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des...

in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 28 MARS 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL DU 28 MARS 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur...

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 JUIN 2024

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Procès-verbal CM du 22 FEVRIER 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 28 MARS 2024

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 03 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

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Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023

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Dépôt en ligne des dossiers d’urbanisme

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Plan local d’urbanisme

VOIR le Règlement Malbuisson approuvé Après plusieurs années de travail et de réflexion de la commission «Urbanisme» du conseil municipal...

Des règles à respecter

Avant d’entreprendre des travaux (toiture, véranda, balcon, modification d’ouverture, volets, ajout de dépendances, clôture…..), il est important de se renseigner...

Plus d’informations sur l’urbanisme

Horaires de la déchetterie 2024

Planning de collecte des BACS à ordures ménagères ANNEE 2025

4 0

Nouveauté 2020 : tri sélectif

Règlement de la déchetterie

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Présentation de la compétence

La Communauté de Communes du Mont d’Or et des Deux Lacs s’est dotée de la compétence gestion des déchets dès...

Plus d’informations sur le la déchetterie & Ordures ménagères

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