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Modification simplifiée n°2 du PLU
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Modification simplifiée n°2 du PLU

La Commune est couverte par un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27/03/2017 et ayant fait l’objet d’une modification simplifiée n°1 approuvée le 06/12/2018. ***  Par arrêté n°AR10/2025 en date du 06/10/2025, il a été prescrit une modification simplifiée n°2 du PLU afin d’apporter diverses modifications au règlement du Plan Local d’Urbanisme. voir l’arrêté ci-dessous ARRETE...

Procès-verbal conseil municipal du 20 MARS 2026
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Procès-verbal conseil municipal du 20 MARS 2026

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 16 AVRIL 2026
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 16 AVRIL 2026

Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 04 26 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

Procès-verbal conseil municipal du 03 MARS 2026
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Procès-verbal conseil municipal du 03 MARS 2026

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 03 MARS 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 MARS 2026
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 MARS 2026

Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 03 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

Procès-verbal conseil municipal du 04 DECEMBRE 2025
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Procès-verbal conseil municipal du 04 DECEMBRE 2025

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 04 12 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 MARS 2026
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 MARS 2026

Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 03 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...