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Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022
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Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 24 NOVEMBRE 2022
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 24 NOVEMBRE 2022

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 29 SEPTEMBRE 2022
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 29 SEPTEMBRE 2022

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...

Compte rendu CM du 16 JUIN 2022
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Compte rendu CM du 16 JUIN 2022

Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette...

ALERTE RENFORCEE *RESTRICTION USAGE DE L’EAU* MALBUISSON à compter du 27 juillet 2022
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ALERTE RENFORCEE *RESTRICTION USAGE DE L’EAU* MALBUISSON à compter du 27 juillet 2022

Depuis le 7 juin 2022, l’usage de l’eau est en niveau d’alerte RESTRICTION sur l’ensemble du territoire des communes du département du Doubs appartenant à la Zone d’alerte de la Haute Chaîne A compter du 27 juillet 2022 l’usage de l’eau est en niveau d’alerte RENFORCEE Voir l’arrêté préfectoral ICI EXTRAIT DU TABLEAU DES MESURES...

PARTICIPATIONS COMMUNALES
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PARTICIPATIONS COMMUNALES

MAGIC PASS (ski alpin) – Forfait ski de fond – Forfait Club de Voile La Commune participe sous forme de chèques « réduction » à l’achat de forfaits sportifs pour les jeunes de 6 à 18 ans domiciliés à Malbuisson. voir extrait délibération ci-dessous – Renseignement en Mairie de Malbuisson

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