La lettre de Malbuisson

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La Lettre de Malbuisson 2022

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La Lettre de Malbuisson 2021

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La Lettre de Malbuisson 2020

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Procès-verbal CM du 28 MARS 2024

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USAGE DE L’EAU – ALERTE NIVEAU CRISE

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Maison du Patrimoine

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Dépôt en ligne des dossiers d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022 il est possible de réaliser en ligne le dépôt de vos dossiers d’urbanisme. Concernant la...

FRANCE CADASTRE

Le plan cadastral a pour mission de renseigner et de repérer les parcelles en tant qu’unités de la propriété foncière...

Documents utiles

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Plan local d’urbanisme

VOIR le Règlement Malbuisson approuvé Après plusieurs années de travail et de réflexion de la commission «Urbanisme» du conseil...

Des règles à respecter

Avant d’entreprendre des travaux (toiture, véranda, balcon, modification d’ouverture, volets, ajout de dépendances, clôture…..), il est important de se renseigner...

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Planning des collectes des ordures ménagères 2024

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Nouveauté 2020 : tri sélectif

Règlement de la déchetterie

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Horaires de la déchetterie

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La Communauté de Communes du Mont d’Or et des Deux Lacs s’est dotée de la compétence gestion des déchets dès...

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