Catégorie : Publications
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Procès-verbal conseil municipal du 20 MARS 2026
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 16 AVRIL 2026
Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 04 26 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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Procès-verbal conseil municipal du 03 MARS 2026
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 03 MARS 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 MARS 2026
Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 03 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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Procès-verbal conseil municipal du 04 DECEMBRE 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 04 12 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 MARS 2026
Téléchargez ici la liste des délibération LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 03 2026 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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La Lettre de Malbuisson 2025
Découvrez toute l’actualité de l’année 2025 à MALBUISSON cliquez ICI pour TELECHARGEZ LA LETTRE 2025
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Joyeuses Fêtes à Malbuisson
Les Elus et le Personnel communal de Malbuisson vous souhaitent de joyeuses fêtes de fin d’année “Ce qui compte à Noël, ce n’est pas de décorer le sapin, c’est d’être tous réunis.”
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 04 DECEMBRE 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 04.12.2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...