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Procès-verbal conseil municipal du 16 AVRIL 2026

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 JUIN 2026

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Concert de Chorales

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ARRETES DE DELEGATIONS DE FONCTIONS DU MAIRE aux adjoints et conseillers municipaux – 16/04/2026

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Procès-verbal conseil municipal du 20 MARS 2026

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Evolution des tarifs redevance déchets

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Procès-verbal conseil municipal du 03 MARS 2026

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 MARS 2026

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Procès-verbal conseil municipal du 04 DECEMBRE 2025

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Dépôt en ligne des dossiers d’urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022 il est possible de réaliser en ligne le dépôt de vos dossiers d’urbanisme. Concernant la...

FRANCE CADASTRE

Le plan cadastral a pour mission de renseigner et de repérer les parcelles en tant qu’unités de la propriété foncière...

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Plan local d’urbanisme

VOIR le Règlement Malbuisson approuvé Après plusieurs années de travail et de réflexion de la commission «Urbanisme» du conseil municipal...

Des règles à respecter

Avant d’entreprendre des travaux (toiture, véranda, balcon, modification d’ouverture, volets, ajout de dépendances, clôture…..), il est important de se renseigner...

Plus d’informations sur l’urbanisme

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