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Procès-verbal CM du 28 MARS 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL DU 28 MARS 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur...

in Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 JUIN 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 JUIN 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en...

in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 22 FEVRIER 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

in Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 28 MARS 2024

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in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme...

in Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 22 FEVRIER 2024

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS Liste délibérations 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des...

in Actualités, La lettre de Malbuisson

La Lettre de Malbuisson 2023

Découvrez toute l’actualité de l’année 2023 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire...

in Rapports de séance

Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 21.09.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 30 NOVEMBRE 2023

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles...

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Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 08 06 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en...

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 21 SEPTEMBRE 2023

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DES DELIBERATION 21 09 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...

in Actualités

USAGE DE L’EAU – ALERTE NIVEAU CRISE

Arrêté PREFECTORAL portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte CRISE sur l’ensemble du département du Doubs A TELECHARGER ICI...

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