Catégorie : Liste des délibérations

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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 26 JANVIER 2023
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 26 JANVIER 2023

  CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 24 NOVEMBRE 2022
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 24 NOVEMBRE 2022

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 29 SEPTEMBRE 2022
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal du 29 SEPTEMBRE 2022

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...