Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF CR CM 28 03 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
Catégorie : Rapports de séance
Procès-verbal CM du 26 JANVIER 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de...
Procès-verbal CM du 24 NOVEMBRE 2022
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
Compte rendu CM du 16 JUIN 2022
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Compte rendu CM du 31 MARS 2022
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Compte rendu CM du 10 FEVRIER 2022
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Compte rendu CM du 26 NOVEMBRE 2021
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Compte rendu CM du 09 SEPTEMBRE 2021
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Compte rendu CM du 17 JUIN 2021
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