Nous sommes heureux de vous annoncer la mise en ligne de notre nouveau portail internet. Ce moyen de communication est pour la commune de Malbuisson un outil indispensable pour échanger directement tant avec les résidents que les visiteurs. Intuitif, interactif, simple dans sa navigation, vous pourrez nous contacter efficacement avec un formulaire complet et la...
Catégorie : Ma mairie
Documents utiles
Vous trouverez ci-dessous le lien pour télécharger tous les formulaires et informations utiles afin de réaliser vos travaux Cliquez ici pour accéder aux formulaires Comprendre le calcul des taxes en matière d’urbanisme :
Plan local d’urbanisme
VOIR le Règlement Malbuisson approuvé Après plusieurs années de travail et de réflexion de la commission «Urbanisme» du conseil municipal pour faire évoluer le POS vers un PLU, nous arrivons enfin au bout de ce dossier important. Le PLU est approuvé depuis le 24 mars 2017 et représente le document de référence pour l’urbanisme pour...
Des règles à respecter
Avant d’entreprendre des travaux (toiture, véranda, balcon, modification d’ouverture, volets, ajout de dépendances, clôture…..), il est important de se renseigner sur les procédures d’urbanisme à respecter afin d’éviter tout désagrément et recours. Les constructions entreprises avant d’avoir obtenu l’arrêté de permis de construire ou de déclaration préalable sont illégales et peuvent entraîner le versement d’une...
Consultation Radio-Relevé des compteurs d’eau potable
Consultation pour mise en place radio-relève des compteurs d’eau Date d’envoi : 26/04/2018 date limite remise des offres : 25/05/2018 Cliquez ici pour télécharger l’avis public Cliquez ici pour télécharger le règlement Après analyse des offres : Entreprise retenue : ZENNER pour un montant de 32 776,18 € TTC
Travaux de marquage au sol
Consultation pour reprise des marquages au sol 2018 sur les voiries communales Date d’envoi : 26/04/2018 date limite remise des offres : 18/05/2018 Cliquez ici pour télécharger l’avis public Après analyse des offres : entreprise retenue GLOBAL SIGNALISATION pour un montant de 5 300.96 € TTC
Entretien des voiries 2018
Consultation pour entretien des voiries communales 2018 Date d’envoi : 26/04/2018 Date limite remise des offres : 18/05/2018 Cliquez ici pour télécharger l’avis public Après analyse des offres : Entreprise retenue VERMOT TP pour un montant de 6 992 € HT
Rénovation du parc d’éclairage public
Marché de rénovation du parc d’éclairage public consultation : date d’envoi : 24/04/2018 date limite remise des offres : 18/05/2018 Cliquez ici pour télécharger le dossier Après analyse des offres : Entreprise retenue : BALOSSI MARGUET pour un coût de 90 111 € HT