Author: Mairie Malbuisson (Mairie Malbuisson)

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Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023
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Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 22 FEVRIER 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 22 FEVRIER 2024

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS   LISTE DES DELIBERATIONS 22 02 2024   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023
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Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 21.09.2023     NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 30 NOVEMBRE 2023
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 30 NOVEMBRE 2023

  CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 30.11.2023   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode...

Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023
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Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 08 06 2023     NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 21 SEPTEMBRE 2023
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 21 SEPTEMBRE 2023

  CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DES DELIBERATION 21 09 2023   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 08 JUIN 2023
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 08 JUIN 2023

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 08 06 2023   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...

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