Arrêté PREFECTORAL portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte CRISE sur l’ensemble du département du Doubs A TELECHARGER ICI Extrait du tableau des mesures
Author: Mairie Malbuisson (Mairie Malbuisson)
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Procès-verbal CM du 28 MARS 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF CR CM 28 03 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
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INAUGURATION BATIMENT ECOLE/PERISCOLAIRE
SAMEDI 13 MAI 2023 UN ESPACE d’apprentissage innovant La commune de Malbuisson a engagé des travaux de construction d’un bâtiment scolaire qui s’intègre au groupe actuel. Ces travaux ont été rendus nécessaires afin de répondre à l’évolution constante des effectifs de l’école intercommunale MALBUISSON/MONTPERREUX. Ce bâtiment est composé de deux salles de classe à l’étage...
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Procès-verbal CM du 26 JANVIER 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 28 Mars 2023
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ICI NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité...
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La Lettre de Malbuisson 2022
Découvrez toute l’actualité de l’année 2022 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichier)
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 26 JANVIER 2023
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
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Procès-verbal CM du 24 NOVEMBRE 2022
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
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Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 24 NOVEMBRE 2022
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...