Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette...
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MAGIC PASS (ski alpin) – Forfait ski de fond – Forfait Club de Voile La Commune participe sous forme de chèques « réduction » à l’achat de forfaits sportifs pour les jeunes de 6 à 18 ans domiciliés à Malbuisson. voir extrait délibération ci-dessous – Renseignement en Mairie de Malbuisson
Découvrez toute l’actualité de l’année 2021 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichier)
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LISTE DES MARCHéS Conclus par la Commune de MALBUISSON pour l’ANNEE 2021
Consultation pour une Mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la rénovation énergétique et mise en accessibilité du bâtiment mairie/école Date d’envoi : 03/02/2022 Date limite remise des offres : 03/03/2022
