CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DES DELIBERATION 21 09 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Arrêté PREFECTORAL portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte CRISE sur l’ensemble du département du Doubs A TELECHARGER ICI Extrait du tableau des mesures
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 08 06 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF CR CM 28 03 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
SAMEDI 13 MAI 2023 UN ESPACE d’apprentissage innovant La commune de Malbuisson a engagé des travaux de construction d’un bâtiment scolaire qui s’intègre au groupe actuel. Ces travaux ont été rendus nécessaires afin de répondre à l’évolution constante des effectifs de l’école intercommunale MALBUISSON/MONTPERREUX. Ce bâtiment est composé de deux salles de classe à l’étage...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ICI NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité...
Découvrez toute l’actualité de l’année 2022 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichier)
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
