La Commune est couverte par un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27/03/2017 et ayant fait l’objet d’une modification simplifiée n°1 approuvée le 06/12/2018. *** Par arrêté n°AR10/2025 en date du 06/10/2025, il a été prescrit une modification simplifiée n°2 du PLU afin d’apporter diverses modifications au règlement du Plan Local d’Urbanisme. voir l’arrêté ci-dessous ARRETE...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 04.12.2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 11.09.2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 05 06 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 09 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 06 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 03 04 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM du 06 FEVRIER 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 03 AVRIL 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
