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TRAVAUX Rénovation énergétique et mise en accessibilité du bâtiment mairie/école
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TRAVAUX Rénovation énergétique et mise en accessibilité du bâtiment mairie/école

La commune de Malbuisson a débuté le programme de travaux portant sur la rénovation énergétique et la mise en accessibilité du bâtiment mairie/école au 52 Grande Rue. Le projet concerne la rénovation de ce bâtiment qui regroupe, la mairie, la salle des expositions, 4 salles de classes et un logement non conventionné APL. Ce programme...

Procès-verbal CM du 05 DECEMBRE 2024
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Procès-verbal CM du 05 DECEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CONSEIL MUNICIPAL DU 05 12 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 06 FEVRIER 2025
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 06 FEVRIER 2025

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF Liste des délibérations du 06 FEVRIER 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...

Procès-verbal CM du 19 SEPTEMBRE 2024
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Procès-verbal CM du 19 SEPTEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 19.09.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 DECEMBRE 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 DECEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.12.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient...

LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 19 SEPTEMBRE 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 19 SEPTEMBRE 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 19.09.2024   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

Procès-verbal CM du 20 JUIN 2024
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Procès-verbal CM du 20 JUIN 2024

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 20.06.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...