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Catégorie : Ma mairie
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23 décembre 2024 – La neige s’invite pour les fêtes !
La commune de Malbuisson vous souhaite de joyeuses fêtes de fin d’année
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Procès-verbal CM du 19 SEPTEMBRE 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 19.09.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 DECEMBRE 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 05.12.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 19 SEPTEMBRE 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 19.09.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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Procès-verbal CM du 20 JUIN 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 20.06.2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...
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MARCHE PUBLIC – Réhabilitation et renforcement réseau eau potable – Route du Fort –
Consultation pour TRAVAUX de Réhabilitation et renforcement réseau eau potable – Route du Fort AVIS PUBLIC à consulter ICI Date d’envoi : 11/07/2024 Date limite remise des offres : 19/08/2024 à 12 h
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Procès-verbal CM du 28 MARS 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV REUNION CONSEIL DU 28 MARS 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 20 JUIN 2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 JUIN 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...