Le plan cadastral a pour mission de renseigner et de repérer les parcelles en tant qu’unités de la propriété foncière en les délimitant graphiquement par rapport aux parcelles voisines, en renseignant la présence éventuelle de bâtiments et en les identifiant à l’aide du numéro parcellaire. Le plan cadastral est subdivisé en plusieurs entités administratives dont...
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MALBUISSON … ON VA FAIRE DU BRUIT ATTENTION CHANGEMENT de dernière minute : Le parrain du festival de Malbuisson, Fred Chapellier a été hospitalisé pour une durée indéterminée,et ne sera pas présent au festival de Malbuisson : Il est remplacé par un super blues Man de notoriété mondiale : « NICO WAYNE TOUSSAINT » Harmoniciste...
L’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) est un établissement public administratif français placé sous la tutelle du ministère de l’Intérieur Elle a pour mission de répondre aux besoins des administrations de l’Etat en matière de titres sécurisés. Ces titres sont des documents délivrés par l’Etat, faisant l’objet d’une procédure d’édition et de contrôle sécurisée. L’Agence...
A la suite de la modification des demandes de cartes grises, il n’est plus possible d’effectuer cette démarches en mairie ou en préfecture. L’ensemble du processus a été dématérialise pour faciliter l’accès et accélérer le temps de traitement de chaque demande. Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans...
