Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
Author: Mairie Malbuisson (Mairie Malbuisson)
Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 24 NOVEMBRE 2022
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
Projet Educatif Local (PEL)
Des stages de découverte à l’attention des 6-18 ans PEL automne 2022 Mise en ligne et inscriptions vendredi 7 octobre www.cclmhd.fr
LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 29 SEPTEMBRE 2022
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
Compte rendu CM du 16 JUIN 2022
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette...
LA BOUSSOLE DES JEUNES
Outil numérique au service des jeunes et des professionnels Emploi/formation Logement et santé boussole.jeunes@gouv.fr @laboussoledesjeunesdudoubs accès au site internet ici
CHANGEMENT AU 01er JANVIER 2026 SERVICE DE L’EAU POTABLE
Au 1er janvier 2026, la gestion de l’eau potable devient communautaire. Cette mutualisation permettra de maintenir la distribution d’une eau de qualité sur tout notre territoire de façon durable. D’ici 2032, la communauté a l’ambition d’être un territoire résilient en matière d’eau potable investira environ 30 M€ dans la sécurisation de l’alimentation en eau...
Compte rendu CM du 31 MARS 2022
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf)



