Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...
Des stages de découverte à l’attention des 6-18 ans PEL automne 2022 Mise en ligne et inscriptions vendredi 7 octobre www.cclmhd.fr
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MALBUISSON AGGLOMÉRATION Qualité de l’eau de distribution 2021 à télécharger ici RPQS (rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau) 2021 à télécharger ici
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