Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM DU 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 03 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
Depuis le 1er janvier 2022 il est possible de réaliser en ligne le dépôt de vos dossiers d’urbanisme. Concernant la commune de Malbuisson, il convient pour cela de se rendre sur le site : https://cclmhd.geosphere.fr/guichet-unique de créer un compte : – « usager » pour les particuliers et les dépôts ponctuels pour les entreprises, – « partenaire » pour...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS Liste délibérations 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...
Découvrez toute l’actualité de l’année 2023 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichier)
Consultation pour TRAVAUX de rénovation énergétique et mise en accessibilité du bâtiment mairie/école lien téléchargement DCE https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/988590 Date d’envoi : 05/01/2024 Date limite remise des offres : 06/02/2024
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 21.09.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode...
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 08 06 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...
