LE CALENDRIER DE LA COLLECTE des bacs jaunes et verts pour l’année 2026 est à télécharger ci-dessous : CALENDRIER OM 2026
Author: Mairie Malbuisson (Mairie Malbuisson)
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Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme
La Commune est couverte par un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 27/03/2017 et ayant fait l’objet d’une modification simplifiée n°1 approuvée le 06/12/2018. *** Par arrêté n°AR10/2025 en date du 06/10/2025, il a été prescrit une modification simplifiée n°2 du PLU afin d’apporter diverses modifications au règlement du Plan Local d’Urbanisme. voir l’arrêté ci-dessous ARRETE...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 04 DECEMBRE 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 04.12.2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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Procès-verbal CM du 11 SEPTEMBRE 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 11.09.2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le...
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Au cœur des livres … ACTIVITÉS Bibliothèque
Nouveauté à partir de Septembre 2025 POUR ACCÉDER A LA BIBLIOTHÈQUE Que ce soit pour combler quelques minutes, ou bien pour s’évader en restant dans son fauteuil, ou assis au bord du Lac, quoi de plus agréable qu’un bon livre ou une bande dessinée ? La bibliothèque municipale de Malbuisson, située au centre...
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Procès-verbal CM du 05 JUIN 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 05 06 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 11 SEPTEMBRE 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 09 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 05 JUIN 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF LISTE DES DELIBERATIONS DU 05 06 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...
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Procès-verbal CM du 03 AVRIL 2025
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CM DU 03 04 2025 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...