Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme...
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 22 FEVRIER 2024
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS Liste délibérations 22 02 2024 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des...
La Lettre de Malbuisson 2023
Découvrez toute l’actualité de l’année 2023 à MALBUISSON Téléchargez ici la lettre de Malbuisson en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire...
Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 21.09.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la...
LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 30 NOVEMBRE 2023
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles...
Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 08 06 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en...
LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 21 SEPTEMBRE 2023
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USAGE DE L’EAU – ALERTE NIVEAU CRISE
Arrêté PREFECTORAL portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau d’alerte CRISE sur l’ensemble du département du Doubs A TELECHARGER ICI...
LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 08 JUIN 2023
CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS LISTE DELIBERATIONS 08 06 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des...
Procès-verbal CM du 28 MARS 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF CR CM 28 03 2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur...
INAUGURATION BATIMENT ECOLE/PERISCOLAIRE
SAMEDI 13 MAI 2023 UN ESPACE d’apprentissage innovant La commune de Malbuisson a engagé des travaux de construction d’un bâtiment scolaire qui...
Procès-verbal CM du 26 JANVIER 2023
Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de...
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