Catégorie : Urbanisme

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme

La Commune de Malbuisson engage actuellement une modification simplifiée du PLU (suite à une erreur matérielle sur le secteur du Vezenay). Les modalités de mise à disposition du dossier auprès du public seront précisées lors du conseil municipal prévu début septembre 2018  

Documents utiles

Documents utiles

Vous trouverez ci-dessous le lien pour télécharger tous les formulaires et informations utiles afin de réaliser vos travaux Cliquez ici pour accéder aux documents utiles

Plan local d’urbanisme

Plan local d’urbanisme

  VOIR le Règlement Malbuisson approuvé Après plusieurs années de travail et de réflexion de la commission «Urbanisme» du conseil municipal pour faire évoluer le POS vers un PLU, nous arrivons enfin au bout de ce dossier important. Le PLU est approuvé depuis le 24 mars 2017 et représente le document de référence pour l’urbanisme...

Des règles à respecter

Des règles à respecter

Avant d’entreprendre des travaux (toiture, véranda, balcon, modification d’ouverture, volets, ajout de dépendances, clôture…..), il est important de se renseigner sur les procédures d’urbanisme à respecter afin d’éviter tout désagrément et recours. Les constructions entreprises avant d’avoir obtenu l’arrêté de permis de construire ou de déclaration préalable sont illégales et peuvent entraîner le versement d’une...