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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 29 SEPTEMBRE 2022
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LISTE DES DELIBERATIONS examinées par le conseil municipal le 29 SEPTEMBRE 2022

CONSULTER LA LISTE DES DELIBERATIONS ici NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de publicité de droit...

Compte rendu CM du 16 JUIN 2022
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Compte rendu CM du 16 JUIN 2022

Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette...

PARTICIPATIONS COMMUNALES
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PARTICIPATIONS COMMUNALES

MAGIC PASS (ski alpin) – Forfait ski de fond – Forfait Club de Voile La Commune participe sous forme de chèques « réduction » à l’achat de forfaits sportifs pour les jeunes de 6 à 18 ans domiciliés à Malbuisson. voir extrait délibération ci-dessous – Renseignement en Mairie de Malbuisson

ATTENTION CHANGEMENT des jours de collecte des bacs jaunes et verts à partir du 1er janvier 2022
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ATTENTION CHANGEMENT des jours de collecte des bacs jaunes et verts à partir du 1er janvier 2022

La communauté de communes a changé de prestataire de collecte pour le ramassage des bacs jaunes et verts. La société retenue est la suivante : COVED. Aussi, à partir du 1er janvier 2022, une nouvelle organisation du service de ramassage a été définie en fonction des communes. Vous trouverez ci-dessous le nouveau planning des jours...