La commune de Malbuisson rappelle la fermeture du groupe scolaire MALBUISSON/MONTPERREUX jusqu’à nouvel ordre. La bibliothèque municipale, le bureau de Poste, la trésorerie de Mouthe sont également fermés au public. Par mesure de sécurité, le secrétariat de mairie est fermé au public à compter du 16 mars 2020. Une permanence téléphonique est assurée au 03...
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Compte rendu CM du 28 Février 2020
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FRANCE CADASTRE
Le plan cadastral a pour mission de renseigner et de repérer les parcelles en tant qu’unités de la propriété foncière en les délimitant graphiquement par rapport aux parcelles voisines, en renseignant la présence éventuelle de bâtiments et en les identifiant à l’aide du numéro parcellaire. Le plan cadastral est subdivisé en plusieurs entités administratives dont...
Compte rendu CM du 21 Novembre 2019
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Compte rendu CM du 05 Septembre 2019
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