La commune de Malbuisson rappelle la fermeture du groupe scolaire MALBUISSON/MONTPERREUX jusqu’à nouvel ordre. La bibliothèque municipale, le bureau de Poste, la trésorerie de Mouthe sont également fermés au public. Par mesure de sécurité, le secrétariat de mairie est fermé au public à compter du 16 mars 2020. Une permanence téléphonique est assurée au 03...
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf)
Le plan cadastral a pour mission de renseigner et de repérer les parcelles en tant qu’unités de la propriété foncière en les délimitant graphiquement par rapport aux parcelles voisines, en renseignant la présence éventuelle de bâtiments et en les identifiant à l’aide du numéro parcellaire. Le plan cadastral est subdivisé en plusieurs entités administratives dont...
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf)
Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf)
