Catégorie : Rapports de séance

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Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023
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Procès-verbal CM du 30 NOVEMBRE 2023

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 30.11.2023 NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient...

Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023
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Procès-verbal CM du 21 SEPTEMBRE 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 21.09.2023     NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation...

Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023
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Procès-verbal CM du 08 JUIN 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF PV CM 08 06 2023     NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...

Procès-verbal CM du 28 MARS 2023
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Procès-verbal CM du 28 MARS 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF CR CM 28 03 2023   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la...

Procès-verbal CM du 26 JANVIER 2023
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Procès-verbal CM du 26 JANVIER 2023

  Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF   NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date, la dématérialisation devient le mode de...

Procès-verbal CM du 24 NOVEMBRE 2022
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Procès-verbal CM du 24 NOVEMBRE 2022

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...

Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022
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Procès-verbal CM du 29 SEPTEMBRE 2022

Téléchargez ici le procès-verbal en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette date,...

Compte rendu CM du 16 JUIN 2022
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Compte rendu CM du 16 JUIN 2022

Téléchargez ici le compte rendu en format PDF (Téléchargez gratuitement Adobe Reader pour lire les fichiers pdf) NOUVEAUTE Le 1er juillet 2022 entre en vigueur la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les communes, introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. A compter de cette...

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