logo

Mardi 24 Octobre 2017

Accueil Communauté de Communes
Communauté de Communes du Mont d'Or & des deux Lacs

La commune de Malbuisson fait partie de la communauté de communes du Mont d’Or et des deux Lacs (Retrouvez son site Internet sur www.hautecomte.com). Elle regroupe 19 villages implantés sur un territoire de 228,5 km2. Sa population est d’environ 12'000 habitants soit une densité de 52 h/km2. 

  

En France, la communauté de communes exerce en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République, modifiée par la loi du 12 juillet 1999, puis la loi du 27 février 2002. Les dispositions correspondantes sont reportées dans le code général des collectivités territoriales (CGCT) dont l'article L. 5214-1 apporte la définition suivante :

« La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale regroupant plusieurs communes d'un seul tenant et sans enclave. Elle a pour objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace. »
 
 

 

Notre communauté de communes regroupe les compétences suivantes :

  • Elimination des déchets

  • Environnement

  • Développement Touristique

  • Assainissement

  • Ecole Sport Jeunesse Affaires culturelles

  • Economies, Emploi, Zone activités, cadre de vie et habitat

  • Communication

 

Les villages qui la compose sont :

  • FOURCATIER MAISON NEUVEN

  • LES FOURGS

  • LES GRANGETTES

  • HOPITAUX NEUFS

  • HOPITAUX VIEUX

  • JOUGNE

  • LABERGEMENT

  • MALBUISSON

  • MALPAS

  • METABIEF

  • MONTPERREUX

  • OYE ET PALLET

  • LES LONGEVILLES

  • LA PLANEE

  • REMORAY BOUJEONS

  • ROCHEJEAN

  • SAINT-ANTOINE

  • SAINT-POINT

  • TOUILLON LOUTELET


 

La Météo


Un p'tit coup d'oeil

  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons
  • Magique en toutes saisons

Publicité




Animé par Joomla!. Site géré par IDNet Service.